{"id":2322,"date":"2022-01-17T18:41:09","date_gmt":"2022-01-17T18:41:09","guid":{"rendered":"https:\/\/vipvipvillas.com\/avis-legal\/"},"modified":"2025-05-22T08:39:52","modified_gmt":"2025-05-22T08:39:52","slug":"avis-legal","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/vipvipvillas.com\/fr\/avis-legal\/","title":{"rendered":"AVIS JURIDIQUE"},"content":{"rendered":"<div class=\"fusion-fullwidth fullwidth-box fusion-builder-row-1 fusion-flex-container nonhundred-percent-fullwidth non-hundred-percent-height-scrolling\" style=\"--awb-border-radius-top-left:0px;--awb-border-radius-top-right:0px;--awb-border-radius-bottom-right:0px;--awb-border-radius-bottom-left:0px;--awb-padding-right:40px;--awb-padding-left:40px;--awb-margin-top:100px;--awb-flex-wrap:wrap;\" ><div class=\"fusion-builder-row fusion-row fusion-flex-align-items-flex-start fusion-flex-content-wrap\" style=\"max-width:1216.8px;margin-left: calc(-4% \/ 2 );margin-right: calc(-4% \/ 2 );\"><div class=\"fusion-layout-column fusion_builder_column fusion-builder-column-0 fusion_builder_column_1_1 1_1 fusion-flex-column\" style=\"--awb-bg-size:cover;--awb-width-large:100%;--awb-margin-top-large:0px;--awb-spacing-right-large:1.92%;--awb-margin-bottom-large:20px;--awb-spacing-left-large:1.92%;--awb-width-medium:100%;--awb-order-medium:0;--awb-spacing-right-medium:1.92%;--awb-spacing-left-medium:1.92%;--awb-width-small:100%;--awb-order-small:0;--awb-spacing-right-small:1.92%;--awb-spacing-left-small:1.92%;\"><div class=\"fusion-column-wrapper fusion-column-has-shadow fusion-flex-justify-content-flex-start fusion-content-layout-column\"><div class=\"fusion-text fusion-text-1\" style=\"--awb-text-transform:none;\"><h1>AVIS JURIDIQUE<\/h1>\n<p>Dans cet espace, l&rsquo;UTILISATEUR pourra trouver toutes les informations relatives aux conditions l\u00e9gales qui d\u00e9finissent la relation entre les utilisateurs et nous, en tant que responsables de ce site web. En tant qu&rsquo;utilisateur, il est important que vous preniez connaissance de ces conditions avant de poursuivre votre navigation.<br \/>\nVILLAS LEADER SLU, en tant que responsable de ce site web, s&rsquo;engage \u00e0 traiter les informations de ses utilisateurs et clients avec toutes les garanties n\u00e9cessaires et \u00e0 respecter les exigences nationales et europ\u00e9ennes qui r\u00e9glementent la collecte et l&rsquo;utilisation des donn\u00e9es personnelles de ses utilisateurs. Ce site web est donc strictement conforme au RGPD (R\u00c8GLEMENT (UE) 2016\/679 sur la protection des donn\u00e9es) et \u00e0 la LSSI-CE Loi 34\/2002, du 11 juillet, sur les services de la soci\u00e9t\u00e9 de l&rsquo;information et le commerce \u00e9lectronique.  <\/p>\n<p><strong>CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES D&rsquo;UTILISATION<\/strong><br \/>\nLes pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales r\u00e9gissent l&rsquo;utilisation (y compris le simple acc\u00e8s) des pages du site Web https:\/\/vipvipvillas.com de VILLAS LEADER SLU. y compris le contenu et les services qui y sont mis \u00e0 disposition. Toute personne acc\u00e9dant au site web accepte d&rsquo;\u00eatre li\u00e9e par les conditions g\u00e9n\u00e9rales en vigueur \u00e0 tout moment sur le portail.  <\/p>\n<p><strong>DONN\u00c9ES PERSONNELLES QUE NOUS RECUEILLONS ET COMMENT NOUS LES RECUEILLONS<\/strong><br \/>\nLire la <a href=\"https:\/\/vipvipvillas.com\/fr\/politique-de-confidentialite\/\">politique de confidentialit\u00e9<\/a><\/p>\n<p><strong>ENGAGEMENTS ET OBLIGATIONS DE L&rsquo;UTILISATEUR<\/strong><br \/>\nL&rsquo;utilisateur est inform\u00e9 et accepte que l&rsquo;acc\u00e8s \u00e0 ce site n&rsquo;implique en aucun cas l&rsquo;entr\u00e9e en relation commerciale avec VILLAS LEADER SLU. Ainsi, l&rsquo;utilisateur s&rsquo;engage \u00e0 utiliser le site web, ses services et ses contenus sans contrevenir \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur, \u00e0 la bonne foi et \u00e0 l&rsquo;ordre public.<br \/>\nIl est interdit d&rsquo;utiliser le site web \u00e0 des fins illicites ou pr\u00e9judiciables, ou de toute autre mani\u00e8re susceptible de causer des dommages ou d&rsquo;entraver le fonctionnement normal du site web. En ce qui concerne les contenus de ce site, leur reproduction, distribution ou modification, totale ou partielle, est interdite, sauf autorisation de leurs propri\u00e9taires l\u00e9gitimes ; toute atteinte aux droits du fournisseur ou des propri\u00e9taires l\u00e9gitimes ; leur utilisation \u00e0 des fins commerciales ou publicitaires.<br \/>\nEn utilisant le site, l&rsquo;Utilisateur s&rsquo;engage \u00e0 ne pas adopter de comportement susceptible de porter atteinte \u00e0 l&rsquo;image, aux int\u00e9r\u00eats et aux droits de VILLAS LEADER SLU. ou des tiers ou qui pourrait endommager, rendre inutilisable ou surcharger le portail (indiquer le domaine) ou emp\u00eacher, de quelque mani\u00e8re que ce soit, l&rsquo;utilisation normale du site web. Cependant, l&rsquo;utilisateur doit \u00eatre conscient que les mesures de s\u00e9curit\u00e9 des syst\u00e8mes informatiques sur Internet ne sont pas enti\u00e8rement fiables et que, par cons\u00e9quent, VILLAS LEADER SLU. ne peut garantir l&rsquo;absence de virus ou d&rsquo;autres \u00e9l\u00e9ments susceptibles de provoquer des alt\u00e9rations dans les syst\u00e8mes informatiques (logiciels et mat\u00e9riel) de l&rsquo;utilisateur ou dans les documents \u00e9lectroniques et les fichiers qu&rsquo;ils contiennent.    <\/p>\n<p><strong>MESURES DE S\u00c9CURIT\u00c9<\/strong><br \/>\nLes donn\u00e9es personnelles communiqu\u00e9es par l&rsquo;utilisateur \u00e0 https:\/\/vipvipvillas.com peuvent \u00eatre stock\u00e9es dans des bases de donn\u00e9es automatis\u00e9es ou non, dont la propri\u00e9t\u00e9 correspond exclusivement \u00e0 https:\/\/vipvipvillas.com, en assumant toutes les mesures techniques, organisationnelles et de s\u00e9curit\u00e9 qui garantissent la confidentialit\u00e9, l&rsquo;int\u00e9grit\u00e9 et la qualit\u00e9 des informations contenues dans ces bases, conform\u00e9ment aux dispositions de la l\u00e9gislation en vigueur en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es.<br \/>\nLa communication entre les utilisateurs et https:\/\/vipvipvillas.com utilise un canal s\u00e9curis\u00e9, et les donn\u00e9es transmises sont crypt\u00e9es gr\u00e2ce aux protocoles https. Nous garantissons donc les meilleures conditions de s\u00e9curit\u00e9 afin d&rsquo;assurer la confidentialit\u00e9 des utilisateurs.<\/p>\n<p><strong>PLAINTES<\/strong><br \/>\nVILLAS LEADER SLU. informe que des formulaires de r\u00e9clamation sont disponibles pour les utilisateurs et les clients. L&rsquo;utilisateur peut introduire une r\u00e9clamation en demandant un formulaire de r\u00e9clamation ou en envoyant un courrier \u00e9lectronique \u00e0 info@vipvipvillas.com en indiquant ses nom et pr\u00e9nom, le service et\/ou le produit achet\u00e9 et en pr\u00e9cisant les raisons de sa r\u00e9clamation.<br \/>\nL&rsquo;utilisateur\/acheteur peut nous informer de la r\u00e9clamation, soit par courrier \u00e9lectronique \u00e0 a:info@vipvipvillas.com, en indiquant les d\u00e9tails suivants : Le service\/produit : Achet\u00e9 le : Nom de l&rsquo;utilisateur : Adresse de l&rsquo;utilisateur : Date : Motif de la r\u00e9clamation :  <\/p>\n<p><strong>PLATEFORME DE REGLEMENT DES DIFF\u00c9RENDS<\/strong><br \/>\nSi vous souhaitez d\u00e9poser une plainte, vous pouvez \u00e9galement utiliser la plateforme de r\u00e8glement des diff\u00e9rends fournie par la Commission europ\u00e9enne, qui est disponible sur le lien suivant : http:\/\/ec.europa.eu\/consumers\/odr\/.<\/p>\n<p><strong>DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE<\/strong><br \/>\nConform\u00e9ment aux dispositions des articles 8 et 32.1, deuxi\u00e8me alin\u00e9a, de la Loi sur la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle, la reproduction, la distribution et la communication publique, y compris la mise \u00e0 disposition, de tout ou partie du contenu de ce site web, \u00e0 des fins commerciales, sur tout support et par tout moyen technique, sans l&rsquo;autorisation de VILLAS LEADER SLU. est express\u00e9ment interdite. L&rsquo;utilisateur s&rsquo;engage \u00e0 respecter les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle d\u00e9tenus par VILLAS LEADER SLU.<br \/>\nL&rsquo;utilisateur reconna\u00eet et accepte que l&rsquo;ensemble du site Web, y compris, mais sans s&rsquo;y limiter, le texte, le logiciel, le contenu (y compris la structure, la s\u00e9lection, l&rsquo;arrangement et la pr\u00e9sentation de celui-ci), les podcasts, les photographies, le mat\u00e9riel audiovisuel et les graphiques, est prot\u00e9g\u00e9 par des marques, des droits d&rsquo;auteur et d&rsquo;autres droits l\u00e9gitimes, conform\u00e9ment aux trait\u00e9s internationaux auxquels l&rsquo;Espagne est partie et \u00e0 d&rsquo;autres droits de propri\u00e9t\u00e9 et lois de l&rsquo;Espagne. Dans le cas o\u00f9 un utilisateur ou un tiers consid\u00e8re qu&rsquo;il y a eu une violation de ses droits l\u00e9gitimes de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle du fait de l&rsquo;introduction de certains contenus sur le site, il doit en informer VILLAS LEADER SLU. en indiquant :<br \/>\nles donn\u00e9es personnelles de l&rsquo;int\u00e9ress\u00e9 qui est le titulaire des droits pr\u00e9tendument viol\u00e9s, ou en indiquant la repr\u00e9sentation avec laquelle il agit dans le cas o\u00f9 la r\u00e9clamation est pr\u00e9sent\u00e9e par un tiers autre que l&rsquo;int\u00e9ress\u00e9.<br \/>\nIndiquer les contenus prot\u00e9g\u00e9s par des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et leur emplacement sur le site web, l&rsquo;accr\u00e9ditation des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle indiqu\u00e9s et une d\u00e9claration expresse dans laquelle l&rsquo;int\u00e9ress\u00e9 accepte la responsabilit\u00e9 de la v\u00e9racit\u00e9 de l&rsquo;information fournie dans la notification.  <\/p>\n<p><strong>LIENS EXTERNES<\/strong><br \/>\nLes pages du site https:\/\/vipvipvillas.com peuvent fournir des liens vers d&rsquo;autres sites et contenus appartenant \u00e0 des tiers. Le seul but des liens est de donner \u00e0 l&rsquo;utilisateur la possibilit\u00e9 d&rsquo;acc\u00e9der \u00e0 ces liens. VILLAS LEADER SLU. n&rsquo;est en aucun cas responsable des r\u00e9sultats que l&rsquo;utilisateur pourrait obtenir en acc\u00e9dant \u00e0 ces liens.<br \/>\nDe m\u00eame, l&rsquo;utilisateur trouvera sur ce site des pages, des promotions, des programmes d&rsquo;affiliation qui acc\u00e8dent aux habitudes de navigation des utilisateurs afin d&rsquo;\u00e9tablir des profils. Ces informations sont toujours anonymes et ne permettent pas d&rsquo;identifier l&rsquo;utilisateur.<br \/>\nLes informations fournies sur ces sites sont soumises aux politiques de confidentialit\u00e9 utilis\u00e9es sur ces sites et ne sont pas soumises \u00e0 la pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9. Nous encourageons donc vivement les utilisateurs \u00e0 examiner attentivement les politiques de confidentialit\u00e9 des liens affili\u00e9s.     <\/p>\n<p><strong>POLITIQUE DES COMMENTAIRES<\/strong><br \/>\nDans les parties de notre site web o\u00f9 les commentaires sont autoris\u00e9s, les commentaires qui ne sont pas li\u00e9s au sujet de ce site web, qui incluent la diffamation, les insultes, les attaques personnelles ou le manque de respect en g\u00e9n\u00e9ral envers l&rsquo;auteur ou d&rsquo;autres membres ne seront pas autoris\u00e9s. Les commentaires contenant des informations manifestement trompeuses ou fausses seront \u00e9galement supprim\u00e9s, de m\u00eame que les commentaires contenant des informations personnelles, telles que des adresses ou des num\u00e9ros de t\u00e9l\u00e9phone priv\u00e9s, et qui violent notre politique de protection des donn\u00e9es.<br \/>\nLes commentaires cr\u00e9\u00e9s uniquement \u00e0 des fins promotionnelles d&rsquo;un site web, d&rsquo;une personne ou d&rsquo;un groupe et tout ce qui pourrait \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme du spam en g\u00e9n\u00e9ral seront \u00e9galement rejet\u00e9s.<br \/>\nLes commentaires anonymes, de m\u00eame que les commentaires faits par la m\u00eame personne sous diff\u00e9rents pseudonymes, ne sont pas autoris\u00e9s. Les commentaires qui tentent d&rsquo;imposer un d\u00e9bat ou une position \u00e0 un autre utilisateur ne seront pas pris en consid\u00e9ration.  <\/p>\n<p><strong>EXCLUSION DE GARANTIE ET DE RESPONSABILIT\u00c9<\/strong><br \/>\nLe prestataire n&rsquo;accorde aucune garantie et ne sera en aucun cas responsable des dommages de toute nature pouvant \u00eatre caus\u00e9s par :<br \/>\nLe manque de disponibilit\u00e9, de maintenance et de fonctionnement efficace du site web, ou de ses services et contenus ;<br \/>\nL&rsquo;existence de virus, de programmes malveillants ou nuisibles dans les contenus ;<br \/>\nLes activit\u00e9s illicites, n\u00e9gligentes, frauduleuses ou contraires au pr\u00e9sent avis juridique ;<br \/>\nLe manque de l\u00e9galit\u00e9, de qualit\u00e9, de fiabilit\u00e9, d&rsquo;utilit\u00e9 et de disponibilit\u00e9 des services fournis par des tiers et mis \u00e0 la disposition des utilisateurs sur le site web.<br \/>\nLe fournisseur n&rsquo;accepte aucune responsabilit\u00e9 pour tout dommage r\u00e9sultant d&rsquo;une utilisation ill\u00e9gale ou inappropri\u00e9e de ce site web.<\/p>\n<p><strong>DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION<\/strong><br \/>\nD&rsquo;une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, les relations entre VILLAS LEADER SLU. avec les utilisateurs de ses services sur ce site web sont soumis \u00e0 la l\u00e9gislation et \u00e0 la juridiction espagnoles et \u00e0 ses tribunaux. <\/p>\n<p><strong>CONTACT<\/strong><br \/>\nSi un utilisateur a des questions sur les pr\u00e9sentes conditions l\u00e9gales ou des commentaires sur le portail https:\/\/vipvipvillas.com, il peut contacter info@vipvipvillas.com<br \/>\nL&rsquo;\u00e9quipe de VILLAS LEADER SLU. nous vous remercions d&rsquo;avoir pris le temps de lire ces mentions l\u00e9gales. <\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-2322","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/vipvipvillas.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2322","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/vipvipvillas.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/vipvipvillas.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/vipvipvillas.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/vipvipvillas.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2322"}],"version-history":[{"count":10,"href":"https:\/\/vipvipvillas.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2322\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":9405,"href":"https:\/\/vipvipvillas.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2322\/revisions\/9405"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/vipvipvillas.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2322"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}